Outils

Cette section donne un bref aperçu des outils nécessaires ou utiles pour répondre à vos obligations liées à REACH et CLP.

Navigateur

L'outil de recherche Navigateur de ECHA (ou "Navigator" en anglais) est un outil interactif qui permet d'aider les fabricants, les importateurs, les utilisateurs en aval, les distributeurs de substances chimiques et les producteurs et importateurs d'articles à évaluer leurs obligations vis-à-vis du règlement REACH. Vous trouverez la version française ici.

REACH-IT

REACH-IT est l’outil principal pour votre entreprise pour soumettre vos données à l’Agence ECHA. Il propose une plate-forme en ligne pour soumettre les données et les dossiers sur les substances chimiques. REACH-IT est accessible sur le site internet de l’Agence ECHA où se trouvent de nombreux renseignements sur REACH-IT.
Avant de soumettre les données à l’Agence ECHA, vous devez inscrire et créer un compte pour votre entreprise dans REACH-IT. C’est le point de départ de toute soumission de dossier à l’Agence ECHA. Une fois que votre entreprise est enregistrée, REACH-IT peut être utilisé pour soumettre les dossiers d’enregistrement (incluant les soumissions conjointes), les notifications pour les activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus (RDAPP), les demandes préalables pour savoir si un enregistrement a déjà été soumis pour la substance en question.

IUCLID 5

IUCLID5 (International Uniform ChemicaL Information Database) est l’outil essentiel pour saisir et enregistrer, soumettre et échanger les données sur les substances chimiques enregistrées sous le format de l’OCDE. Les dossiers soumis à l’Agence ECHA doivent avoir un format IUCLID5 (dossier d'enregistrement, dossiers RDAPP, notifications de classification et d'étiquetage, notifications des substances contenues dans des articles, rapports utilisateurs en aval et dossiers annexe XV). IUCLID 5 est téléchargeable gratuitement sur le site internet IUCLID5.

EUSES

EUSES (European Union System for the Evaluation of Substances) est un instrument de décision qui permet aux autorités gouvernementales, aux instituts de recherche et aux entreprises de l’industrie chimique de réaliser des évaluations rapides et efficaces des risques généraux posés par les substances chimiques. EUSES est destiné principalement aux évaluations des risques initiales et compliquées plutôt que pour des évaluations complètes et il est habituellement utilisé pour des estimations d’exposition à l’environnement.
Il est téléchargeable gratuitement ici. Des informations complémentaires se trouvent dans un guide de l’Agence ECHA intitulé Guidance on information requirements and chemical safety assessment (chapitre R.16.7.1).

CHESAR

CHESAR (Chemical Safety Assessment and Reporting tool) permet d’aider les déclarants à réaliser les évaluations de la sécurité chimique. Un nouveau module spécifique basé sur le guide actuel et les modèles EUSES sont mis en œuvre dans CHESAR afin d’estimer les concentrations environnementales prédites et la consommation journalière d’une substance pour un être humain par rapport à l’environnement, à la fois à une échelle locale et régionale. Cet outil est téléchargeable gratuitement sur le site internet CHESAR.

ECETOC TRA

Cet outil fournit une approche par étapes pour calculer l’exposition et les risques d’une substance chimique et couvre l’exposition des consommateurs, des travailleurs et de l’environnement. Il a été développé par ECETOC (European Centre for ecotoxicology and toxicology of chemicals), une société financée par un forum scientifique pour les entreprises de l’industrie chimique. Il est téléchargeable gratuitement ici.
A noter : ECETOC utilise Assessment Factors (AF) qui dévient des AF du guide technique de l'ECHA. Pour l'utilisation de cet outil, des corrections correspondantes devront être faites.

OECD (Q)SAR Application Toolbox

Cette « Boîte à outils » est destinée à être utilisée par les institutions gouvernementales, l’industrie chimique et d’autres parties prenantes pour compléter les données sur l’écotoxicité nécessaires à l’évaluation des dangers des substances chimiques. Avec cet outil, un utilisateur peut obtenir des données par read-across et analyse de tendances, associer des substances chimiques en catégories et accéder à une bibliothèque de modèles (Q)SAR. Il peut être téléchargé gratuitement sur le site internet de l'OCDE.

REACH Outil pratique

La Fédération des Entreprises de Belgique (FEB), ses fédérations sectorielles et le Service Public Fédéral Economie, Classes moyennes et Energie ont élaboré un outil pratique qui permet d’aider chaque entreprise à rassembler l’information appropriée sur ses produits chimiques. Un manuel précis et des questions pertinentes permettent de dresser un inventaire exhaustif des substances présentes dans l’entreprise. Celle-ci peut ainsi identifier les substances critiques et procéder à une première évaluation des efforts à fournir et de l’impact de REACH. Cet outil peut être téléchargé à partir du site Internet du Service Public Fédéral Economie, Classes moyennes et Energie.

EMKG – EXPO - Tool

L’outil EMKG-EXPO-TOOL, disponible en anglais, fait parti du programme EMKG “Einfaches Maßnahmenkonzept für Gefahrstoffe (système de contrôle des substances dangereuses facile à utiliser en milieu de travail) de l’institut allemand BAuA, Institut Fédéral de la sécurité et de la santé. Dans le cadre de REACH, cet outil peut être utilisé pour compiler les informations issues du rapport sur la sécurité chimique ou de l’évaluation de la sécurité chimique. L’estimation de l’exposition de niveau 1 pour le milieu de travail peut être comparée avec les valeurs toxicologiques de référence.

Stoffenmanager

L’outil “Stoffenmanager” (ou “gestionnaire de substance”” en néerlandais) était à l’origine un outil internet créé pour les petites et moyennes entreprises, afin de définir les priorités des différents risques identifiés. Ce modèle d'exposition quantitative a été accepté comme méthode pour évaluer les substances dangereuses sur le lieu de travail par l'Inspection du travail néerlandais. Il comprend un modèle quantitatif pour estimer l'exposition par inhalation de vapeurs, les aérosols de liquides à faible volatilité, et les poussières inhalables. Il prend en compte à la fois l'exposition par inhalation et l’exposition cutanée et aide à la sélection des mesures de réduction de l'exposition.

Advanced REACH Tool (ART)

L’outil “Advanced REACH Tool” fournit un plus haut niveau d’évaluation de l’exposition des travailleurs aux produits chimiques dans le cas où le calcul de l’exposition de niveau 1 n’a pas été capable de démontrer un usage en toute sécurité. Cet outil inclus un modèle mécanique de l’exposition par inhalation et une possibilité de mettre à jour les statistiques avec les propres données des utilisateurs de produits chimiques. Il est actuellement uniquement calibré pour évaluer l'exposition aux poussières inhalables et les vapeurs.

RISKOFDERM

Le modèle d'exposition RISKOFDERM est le résultat d'un projet développé dans le cadre du 5^ème plan cadre européen, il est axé uniquement sur l'exposition cutanée en milieu industriel et professionnel. Sur la base de données mesurées, des approches ont été développées pour évaluer l'exposition par voie cutanée pour six différentes unités d’exposition cutanée opérationnelle ou DEO (Dermal Exposure Operation Units). Il évalue le potentiel d'exposition cutanée c'est-à-dire l'exposition de la peau et des couches recouvrant la peau (habits, gants…). Cet outil au format Excel et le guide associé peuvent être téléchargés sur le site TNO.

ConsExpo

ConsExpo est un modèle mathématique pour l'évaluation de l'exposition à des composés présents dans les produits de consommation. Les modèles ont été développés par le RIVM (Institut National de la Santé Publique et de l’Environnement aux Pays Bas) afin de pouvoir estimer et évaluer l'exposition à des substances provenant de produits de consommation et leur absorption par voie respiratoire, orale ou dermique. Il peut également être utilisé pour l'évaluation de l'exposition professionnelle, par exemple l’exposition par inhalation lors de l'application et de la pulvérisation de liquides volatils. Un nouveau modèle est en cours de développement pour l'estimation de l’exposition à des substances sous formes solides. Une telle méthode fait défaut dans la version actuelle de ConsExpo : pour le moment ce module est disponible via un logiciel distinct.

REACH Scaling Tools

Dans le cadre de REACH “scaling” ou littéralement « comparaison d’échelle » signifie utiliser des modèles mathématiques simples pour vérifier si les produits chimiques sont utilisés en toute sécurité, même si certaines conditions d’utilisation s’écartent du scénario d’exposition. Dans des cas spécifiques, le travail de « scaling » offre l’opportunité aux utilisateurs en aval de démontrer que leurs conditions d’utilisations individuelles sont couvertes par un scénario d’exposition. Vous trouverez des informations complémentaires sur ce concept dans le rapport, uniquement disponible en allemand, intitulé ”Entwicklung einer Handlungsanleitung zur Bestimmung der sicheren Verwendungsbedingungen von Chemikalien durch ScalingUn certain nombre d’outil de « scaling » sont déjà disponibles au niveau européen.
Prof. Dr. Dirk Bunke, Rita Groß, Steffen Vogel; Öko-Institut e.V., Freiburg.

Exposure Scénario Modifier

L’outil excel “ES-modifier” a été développé principalement pour les utilisateurs en aval qui doivent vérifier et/ou modifier les scénarios d’exposition envoyés par leurs fournisseurs dans le cadre de REACH (Fiches de Données de Sécurité étendues). Il inclut également la mise au point de scénarios d’exposition pour les mélanges. Cet outil peut être utile pour documenter que les conditions minimales d’utilisation mise en place sont celles recommandées par le fournisseur.