Neuigkeiten

Une mise à jour de l’outil REACH-IT sera disponible d’ici fin avril 2017. Après cette mise à jour, tous les dossiers de demande de nom chimique de remplacement (article 24 du règlement CLP), y compris les mises à jour de dossiers suite à une demande de l’ECHA, devront être soumis à travers l’outil REACH-IT.

L’ECHA mènera prochainement une étude afin d’examiner les défis et motivations à mettre à jour les dossiers et identifier les bonnes pratiques qui pourraient aider les entreprises à améliorer leurs données.

La Commission Européenne prépare actuellement des projets de décisions qui imposeraient aux déclarants une mise à jour de leurs dossiers avec des informations sur les études de toxicité pour la reproduction étendues à une génération (EOGRTS).

Un nouveau document est disponible et décrit comment prendre en compte les évaluations des références croisées pour les substances multi-constituants et les UVCB (substances de composition inconnue ou variable, produits de réaction complexes ou matières biologiques).

L’ECHA invite à commenter une proposition visant à inclure 7 nouvelles substances dans la liste d’autorisation.

Afin de bénéficier de l’échéance étendue pour l’enregistrement des substances déjà existantes, à faible tonnage, il vous faut procéder à l’enregistrement préalable de votre substance auprès de l’ECHA.