Décisions de la Commission concernant les demandes d’autorisation
La Commission européenne a accordé 19 autorisations d’utilisation des substances suivantes (les dates d’expiration de la période de révision sont indiquées entre parenthèses) :
- 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé (4-tert-OPnEO)
- 5 utilisations demandées par Octapharma AB et 4 autres co-demandeurs (4 janvier 2033 et 4 janvier 2025) ;
- 3 utilisations demandées par SEBIA (4 janvier 2033) ;
- 1 utilisation demandée par Sanquin Reagents B.V. (4 janvier 2028) ;
- 1 utilisation demandée par Eli Lilly Kinsale Limited (4 janvier 2033).
- 4-nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxillé (4-NPnEO)
- 2 utilisations demandées par Chemetall GmbH (4 janvier 2025).
- Brai, goudron de houille, haute température
- 1 utilisation demandée par Rain Carbon bvba (4 octobre 2023) ;
- 1 utilisation demandée par Bilbaina de Alquitranes S.A (4 octobre 2032) ;
- 1 utilisation demandée par Koppers Denmark ApS (4 octobre 2032) ;
- 1 utilisation demandée par Industrial Quimica del Nalon, S.A. (4 octobre 2032).
- Huile d’anthracène (HA)
- 1 utilisation demandée par Rain Carbon bvba (4 octobre 2023) ;
- 1 utilisation demandée par Bilbaina de Alquitranes S.A (4 octobre 2032) ;
- 1 utilisation demandée par Koppers Denmark ApS (4 octobre 2032).
La Commission a également rejeté deux demandes d’autorisation d’utilisation :
- Brai, goudron de houille, haute température
- 1 utilisation demandée par Deza a.s. ;
- 1 utilisation demandée par Bilbaina de Alquitranes S.A.