Publication d'une nouvelle adaptation au progrès technique

Une nouvelle adaptation au progrès technique et scientifique du CLP (Règlement (UE) 2019/521) a été publiée le 27 mars dernier.

Cette nouvelle adaptation (ATP) suit les sixième et septième éditions révisées du GHS qui établissent une nouvelle classe de danger pour les explosibles désensibilisés et une nouvelle catégorie de danger, celle des gaz pyrophoriques, dans la classe de danger des gaz inflammables. Les autres changements apportés consistent en adaptations des critères relatifs aux substances et mélanges qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables ; des valeurs seuils génériques ; des dispositions générales de classification de la forme aérosol des mélanges ; et de certains détails des définitions et critères de classification, selon le cas, concernant les classes de danger des explosibles, des gaz inflammables, des liquides inflammables, des matières solides inflammables, de toxicité aiguë, de corrosion/irritation cutanée, des lésions oculaires graves/irritation oculaire, de sensibilisation respiratoire et cutanée, de mutagénicité sur les cellules germinales, de cancérogénicité, de toxicité pour la reproduction, de toxicité spécifique pour certains organes cibles et de danger par aspiration. Par ailleurs, des modifications sont apportées à certaines mentions de danger et à certains conseils de prudence. Les annexes I, II, III, IV, V et VI du CLP ont été adaptées en conséquence.

Ce nouveau règlement est applicable à partir du 17 octobre 2020.