Décisions de la Cour de justice de l’UE

La Cour de justice européenne a publié deux décisions concernant le dioxyde de titane et la mélamine.

Dans l'une, elle confirme l'annulation de la classification du dioxyde de titane sous certaines formes pulvérulentes comme substance cancérogène, en rejetant deux recours contre cet arrêt.

Dans l'autre, elle confirme la classification par l'ECHA de la mélamine comme substance extrêmement préoccupante (SVHC) en raison de ses propriétés persistantes, mobiles et toxiques.